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Les cultes reconnus en Alsace-Moselle de 1802 à 1870

Le régime des cultes en Alsace-Moselle n’a guère de secret pour celui à qui ces pages sont dédiées. De 1802 à 1870, il obéit aux mêmes dispositions que celles en vigueur sur l’ensemble du territoire national. Il n’existe pas de droit local, tel que les juristes l’entendront pour les périodes ultérie...

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書誌詳細
第一著者: Basdevant-Gaudemet, Brigitte
フォーマット: Chapter
言語:Francês
出版事項: Presses universitaires de Strasbourg 2014
オンライン・アクセス:https://doi.org/10.4000/books.pus.9510
https://hdl.handle.net/20.500.13089/6h25
https://books.openedition.org/pus/9510
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